Termes et Conditions

Responsabilité / Responsabilité
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§2 Références et liens

 
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§3 privé Copyright

La conception complète (mise en page) du site et tous les graphiques et le texte, sauf indication contraire, notre propre propriété intellectuelle. Toute autre utilisation de ces données est strictement interdite et sera poursuivi pour défaut de le faire. Pour le téléchargement des fichiers les conditions de licence respectives.
 
§4 droits d'auteur

 
Nous nous efforçons de respecter les droits d'auteur des graphiques et textes utilisés. Faut-il néanmoins avoir involontairement violé les droits d'auteur étrangers, nous demandons une notification. Si une violation du droit d'auteur, ce sera corrigée dès que possible.
 
§5 validité juridique de cette exclusion

 
Cette responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site. Si une partie de ces dispositions ne sont pas valides, les dispositions restantes dans leur contenu et la signification restent inchangées.